MILLE . COULEURS . POUR . LES . ENFANTS . EN . DIFFICULTE

Mentions légales

Editeur

Florent CONTRINO

Hébergeur

Free, fournisseur français d'accès à Internet haut débit.

Responsable du site / Directeur de la publication

Florent CONTRINO - clowniesite@gmail.com

Conditions générales d'utilisation

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l’Association "Mille couleurs pour les enfants en difficultés". Les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site présentées ci-dessous s'appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.

Droits d'auteurs / Copyright

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants, du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertexte

Les liens mis en place depuis le "clownieleclown.free.fr" vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'association "Mille couleurs pour les enfants en difficulté", notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

La création de liens hypertextes vers le site clownieleclown.free.fr est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message au responsable du site.


Précédent

- Copyright © 2007 - Clownie le clown - Tous droits réservés - Mentions légales